c'est quoi l'article 16

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Nature

L'article 1 fait référence aux premiers articles de textes fondamentaux qui posent les bases des droits et principes de la société. Par exemple :

  • Dans la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen de 1789, l’article 1 affirme que [« Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l’utilité commune »](javascript:void(0)). Cela signifie que tous les individus doivent avoir les mêmes droits et que toute différence sociale doit être justifiée par un intérêt commun.
  • Dans la Constitution française de 1958 (Cinquième République), l’article 1 définit la France comme une République indivisible, laïque, démocratique et sociale, assurant l’égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d’origine, de race ou de religion. Il affirme également la décentralisation et l’égalité d’accès aux responsabilités entre femmes et hommes.
  • L’article 1 de la Déclaration universelle des Droits de l’Homme (1948) déclare que tous les êtres humains naissent libres et égaux en dignité et en droits, et doivent agir les uns envers les autres dans un esprit de fraternité.

En résumé, l'article 1 est souvent le premier article de documents juridiques majeurs qui proclame l'égalité en droits et la liberté comme fondements essentiels de la société. Il pose la base du respect des droits humains et des principes républicains.